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Publications
12.01.2017     Publications
La mission d'attestation, en pratique
Pour répondre à une demande croissante d'attestations particulières, l'Ordre a publié une norme novatrice qui a pour vocation de répondre à un large panel de missions.
04.01.2017     Publications
Le e-commerce pour les PME
Les réticences liées à l'acte d'achat sur Internet se sont estompées et les banques ont accompagné le mouvement en proposant des mécanismes de paiement sécurisé tant pour le vendeur que pour l'acheteur.
29.12.2016     Publications
Mobilité européenne : gestion fiscale et sociale
Dans un contexte de développement des échanges internationaux, la mobilité professionnelle des salariés est une donnée incontournable. Elle est liée à l’activité des entreprises multinationales et à la nécessité pour les entreprises d’accéder à de nouveaux marchés.
26.12.2016     Publications
Exonérez vos plus-values d'entreprise
Pour maîtriser la fiscalité des cessions et transmissions d’entreprises, ainsi que les mécanismes d’exonération et d’abattement applicables aux plus-values.
21.12.2016     Publications
Les pièges de la TVA
La TVA est l’impôt européen par excellence : son évolution résulte des lois et des directives, mais aussi de la jurisprudence, notamment communautaire, de plus en plus abondante.
19.12.2016     Publications
Les principaux crédits d'impôt en faveur des entreprises
On assiste au développement des crédits d’impôt qui, à la différence des réductions d’impôt, sont remboursables. Ce caractère restituable des crédits d’impôt conduit les praticiens à les qualifier « d’impôt négatif ». Les incitations fiscales ne vise...
13.12.2016     Publications
Environnement réglementaire des CE : comptable, fiscal et social
Ce Guide est destiné aux experts-comptables appelés à intervenir auprès des comités d’entreprise, dans le cadre des nouvelles obligations comptables applicables à compter du 1er janvier 2015.
08.12.2016     Publications
Entreprises innovantes : aspects comptables et fiscaux
Bien que l’innovation et la Recherche & Développement soient souvent assimilées au progrès scientifique et technologique, elles concernent en réalité tous les savoir-faire, tous les produits, procédés et services. Elles peuvent être présentes dans toutes les entreprises quels que soient leur taille et leur secteur d’activité. L’innovation fait partie intégrante de la stratégie de l’entreprise en tant que facteur de compétitivité.
06.12.2016     Publications
Plans de comptes adaptés aux industries chimique, du BTP, du textile, du verre, de la fonderie
Ces listes de comptes sont une adaptation sectorielle de la liste générale de comptes figurant sous l’article 932-1 du PCG.
05.12.2016     Publications
Dossiers de travail - Mission de présentation des comptes
Dans le cadre de la mise à jour 2016 du référentiel normatif, les dossiers de travail de la mission de présentation des comptes ont été revus.L'ensemble des questionnaires a été réexaminé en tenant compte des éléments de jurisprudence et des clarific...
30.11.2016     Publications
Dossiers de travail - Dossier permanent
La commission des normes professionnelles a décidé de revoir en 2016 les outils proposés pour la mission de présentation des comptes. Dans ce cadre et tel que souhaité par de nombreux professionnels, la commission a dissocié le dossier permanent du ...
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